A vos risques et périls psycho-sociaux !

Accueil > blog > A vos risques et périls psycho-sociaux !

Avant de continuer la suite du [2eme article](http://www.osere.eu/2015/07/13/du-silence-nait-la-haine/), il me paraissait important de relater l’impact de ces évènements sur la santé mentale des salariés. Tant au niveau du harcèlement que de la dégradation de leurs conditions de travail.

La Catho n’a jamais connu de grève ni manifestation devant son siège ([Article de la Voix du Nord](http://www.lavoixdunord.fr/region/mouvement-de-greve-hier-a-l-institut-social-halte-jna19b0n703265)). Le 21 septembre 2012, la très grande majorité des salariés viennent dénoncer la dégradation de leur conditions de travail et le comportement des dirigeants de l’ISL anciens et nouveaux : **"Sur le trottoir, le discours est clair, unanime : Halte au mépris !"** (Petite précision : l’article parle d’un nouveau C.A. mais oublie de dire que la présence de Thérèse Lebrun en tant qu’administratrice est antérieure).
Après ce mouvement de grève, L’Université Catholique de Lille commandera (payé par l’ISL) un audit. Pierre Giorgini, le Président-Recteur a par le passé travaillé avec Henri Vacquin sur des questions de dialogue social. Il fera de nouveau appel à lui. Pour mesurer un peu les enjeux et l’impact de ce mouvement de grève, Henri Vacquin a été sollicité alors qu’il n’intervient généralement que dans les entreprises de taille importante. Pour exemple, il a fait plus récemment l’audit de France Télévision sur les risques psycho-sociaux suites aux suicides de salariés ([Article de Libération](http://ecrans.liberation.fr/ecrans/2015/04/03/a-france-tele-les-salaries-eprouves-par-la-mutation-a-marche-forcee_1234710)) ou encore celui d’Orange. Le solliciter pour l’ISL, c’est reconnaitre l’existence du problème.

Lors de l’audit, le 7 février 2013, Henri Vacquin m’enverra un mail pour répondre à ma demande de rencontrer le Président-recteur avec une salariée en souffrance qui durant l’audit subissait un harcèlement sans nom. Cette demande faisait aussi suite au non-respect du directeur-général envers la Contrôleuse du Travail. En effet, à la même période, la DIRECCTE menait une enquête sur les atteintes à la santé mentale. Cette enquête a été déclenchée par la saisine que j’avais fait fin 2012, motivée par l’incroyable refus des dirigeants de respecter les 2 droits d’alerte que j’avais lancés ([Lien expliquant ce droit](http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Le-CHSCT-et-le-droit-d-alerte.html)). Le dernier droit d’alerte, le plus important faisait suite à l’observation de 4 salariés au bout du rouleau.
Bref, voici un extrait du mail d’Henri Vacquin qui en dit long sur les dirigeants de l’ISL :

"Je comprends la difficulté de la situation que vous vivez dans votre rôle de dp confronté à ce que je vais appeler la lourde incompétence de la direction, ne serait ce qu’en matière de droit du travail avec les comportements aberrants que cela suscitent de la part d’un DG par ailleurs très décrédibilisé sans que cela ne soit exclusivement de sa faute. **La situation dans laquelle vous avez été mis depuis trop longtemps qui pousse tout le monde dans le décor rend fou**. L’Inspectrice du travail est là pour dire le droit c’est un premier garde-fou et à 4 jours d’ici la parole va être largement donnée à tous (dont madame XXXX) ceci va faire le plus grand bien à tout le monde avant même que j’en restitue l’analyse laquelle n’exige plus que 4 semaines d’attente."

Le "grand bien" nous a posé un beau lapin. Même si la restitution orale de ce sociologue/médiateur (enregistrée par plusieurs salariés) consacra notre patience et notre travail de délégués du personnel tout en pointant une culture d’entreprise pathogène instaurée par des dirigeants autoritaires et affectifs. Dans les faits, la montagne accouchera d’une souris. Pierre Giorgini, Olivier Tranchant, Francis Deplancke, Caroline Le Dantec et Thérèse Lebrun, destinataires de ce rapport qui sera placardisé, comme d’ailleurs votre serviteur..., ne bougeront pas d’un iota sur le délabrement des conditions de travail et sur la violence qui sera exercée sur les quelques salariés qui revendiqueront leur droit au travail et au respect de leur dignité.

N’ayant pas eu d’oreilles attentives au sein des responsables de l’ISL, je me suis tourné vers le Père Bruno Cazin, Président-Recteur délégué, numéro 2 de l’Université Catholique de Lille. Ma demande était de l’alerter sur les dysfonctionnements de l’ISL. Le 7 novembre 2013, je lui ai envoyé ceci par mail :

"Je suis un salarié de la catho et je souhaiterai vous rencontrer afin de discuter d’un sujet qui touche la dignité et les valeurs que nous sommes tous sensés porter."

Il est important de comprendre qu’à ce niveau, le questionnement sur le manque de réactivité de la part de Pierre Giorgini, supérieur hiérarchique de Thérèse Lebrun et d’Olivier Tranchant, m’a poussé à contacter ce dignitaire qui est censé porter des valeurs humanistes que beaucoup partagent dont l’Église Catholique. Voire même, qu’elle les défende. La corruption au niveau financier et donc matériel est certes grave mais elle n’est rien à côté de la corruption qui gangrène les valeurs humaines.
C’est ainsi que le 20 novembre 2013, je rencontrais le Père Cazin. Après un historique de mon action de représentant du personnel et un résumé des accommodations avec la loi des dirigeants de l’ISL, il voulut me rassurer sur les valeurs de la Catho. J’insistais donc pour qu’il remonte ces informations au Président-Recteur. Encore une fois, Pierre Giorgini était alerté, s’il le fallait encore, sur l’urgence d’agir pour protéger les salariés de l’ISL.

Les audits d’Henri Vacquin et de la DIRECCTE sont exceptionnels pour une entreprise de la taille de l’ISL. Ils allaient tous les deux dans le bon sens. Entre un diagnostic et un rappel des obligations légales, la Catho, le C.A. et la direction générale avaient matière à imposer la protection de la santé mentale des salariés et une mise à plat des bidouillages financiers. Et bien non, comme dit dans le 2eme article, les compte-rendus des réunions de délégués du personnel reviendront sur le remboursement des salaires de Bernard Hanicotte, la S.C.I. rue du Port, le respect de l’obligation de sécurité de résultat (santé mentale) etc... Rien ! Wallou ! Nada !

Ah ! Si ! Un résultat, un seul : une charrette officielle avec un nouveau plan de licenciement et une moins officielle avec le départ "volontaires" de salariés usés. Ce plan de licenciement verra le départ de 9 salariés soit plus du quart de l’effectif total. Votre serviteur le subira aussi. Mon licenciement sera, plusieurs fois, refusé par la DIRECCTE. Je reviendrai sur cette partie prudhommale dans un autre article qui étonnera par la multiplicité des entorses au droit du travail. Comme si cela ne suffisait pas ! Du "Zola" je vous dis ! Du "Zola" !

Mais revenons sur les "départs" des salariés. Sur moins de 40 salariés, 3 seront déclarés inaptes au poste par la Médecine du Travail. Un 4ème commencera la procédure mais sera finalement licencié économique par l’ISL. Cela fait en tout 4 personnes déclarées inaptes par la médecine du travail. 10% de l’effectif. Ce chiffre est énorme. Tellement touchée et voulant comprendre ce qu’il lui arrivait, une des 4 salariées sollicitera le Service de Consultation Pathologies Professionnelles et Environnement du C.H.R. de Lille.
Ce service médicale spécialisé confirmera l’inaptitude au poste :
*Un licenciement médical de type : "Inapte au poste actuel dans l’environnement de travail, apte à un poste de même profil dans un autre environnement", me parait tout à fait nécessaire.*
Deux services différents font donc le terrible constat que c’est bien l’environnement professionnel de l’ISL qui a impacté sur la santé mentale de cette salariée.

Un petit aparté sur le côté irréel de ce que je décris. Lorsque nous racontons à nos proches notre vie professionnelle, ces derniers ont du mal à nous croire. Surréaliste qu’au 21eme siècle des salariés subissent des dirigeants aussi certains de leurs faits que de leurs méfaits. Entre le détournement de l’argent public avec ses à-cotés et la volonté de mettre en place un management ouvertement violent, la situation de l’ISL est un cas d’école. Certains ont parfois vécu une forme d’incompréhension involontaire de leurs proches fatigués eux aussi de cette situation. Il était important de le rappeler.

La violence du C.A. et de la direction générale ira jusqu’à licencier mon directeur de pôle. La direction ne lui a jamais pardonné sa proximité avec les salariés de son pôle et donc le D.P. que j’étais. Ce directeur, en plus des maux que nous subissions tous, n’avait jamais été rémunéré comme ses prédécesseurs et avait même été écarté des réunions de l’équipe de direction. Ce que le Droit du Travail appelle traitement différencié.
Logiquement, il demanda une régularisation de sa situation. Après une négociation (attestée par la présence d’un D.P.), durant laquelle, la direction lui demanda d’accepter un ridicule protocole d’accord, il apprit son licenciement pour faute grave à la rentrée scolaire. Un licenciement sec sans commune mesure surtout dans le contexte pathogène de l’ISL. Après, ces audits, le C.A. continuait son ouvrage avec une constance qui fait frémir.

Revenons sur ce fameux rapport de la DIRECCTE qui fut remis au C.A. en avril 2013 et aux salariés concernés par les deux droits d’alerte non-respectés, nous pouvions y lire :

"L’ensemble des salariés interrogés évoquent :

- une situation de travail au sein de l’institut extrêmement dégradée,
- un stress permanent, une envie de pleurer,
- une démotivation profonde et un sentiment d’abandon.
Beaucoup expriment un sentiment de méfiance vis-à-vis des services de la Direction et l’expression d’une réelle incompétence de cette dernière à faire fonctionner efficacement l’Institut Social de Lille.

- > **Au vu de ces éléments, il ressort une situation de travail dégradée au sein de l’Institut Social de Lille et l’expression d’une souffrance importante d’une grande partie des salariés de L’institut.
Ces éléments peuvent être considérés comme portant atteinte aux droits et à la dignité de ces personnes et altérant leur santé physique et mentale.**"

Le président Olivier Tranchant fut convoqué par la DIRECCTE qui lui soumettra ces conclusions.

Après la 1ere grève et avant les deux audits, les salariés de l’ISL n’avaient pas besoin d’un D.P. pour se mobiliser, ils organisèrent donc une rencontre avec le médecin du travail. Après la rencontre, il envoya un mail (du 28 septembre 2012) à Agnès Vinchon actuelle Directrice Générale et à moi même. Ce mail décrit ce qu’il va écrire à Olivier Tranchant afin de l’alerter sur le contexte inquiétant que vivent les salariés de l’ISL. :

"M. le Président,
Je viens de quitter plus d’une dizaine de salariés de l’ISL, rencontrés à leur demande ce vendredi 28 sept de 14 à 16 h. Je tiens à vous écrire de suite.En effet la situation qui m’a été décrite relève de l’urgence du CA et de la Direction , à mon avis...
Selon ce que j’ai entendu : il y a actuellement des personnes en risque de comportement suicidaire !
L’encadrement n’est pas adapté à la situation,de très nombreux salariés sont en souffrance psychologique au travail , avec des effets sur leur santé. Je vous demande de prendre en compte ce qui m’a été dit dans les délais les plus courts de manière à éviter une détérioration de cette situation qui me semble grave.
Merci de bien vouloir me tenir SVP informé de vos actions à ce sujet"

Je vous laisse faire les conclusions qui s’imposent. Pour moi, il est évident qu’une personne maintes fois alertée et qui laisse faire a plus que jamais sa responsabilité engagée. Et ce d’autant plus que le C.A. d’une association est le véritable employeur. La direction n’est que son salarié.

Voici quelques précisions juridiques qui s’imposent pour comprendre les différents niveaux de responsabilité dans une association Loi 1901 [Lien](http://www.associations.gouv.fr/707-la-responsabilite-des-dirigeants.html) :

* "Les dirigeants qui sont eux-mêmes auteurs d’une infraction pénale peuvent ainsi voir leur responsabilité engagée à ce titre : il en est ainsi notamment des infractions liées au fonctionnement de l’association ou de celles réprimées dans le cadre d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire. En matière sociale, qu’il s’agisse de la législation du travail (embauche, salaire, durée du travail, hygiène et sécurité…) ou de celle de la sécurité sociale (paiement des cotisations sociales, déclarations obligatoires…), la responsabilité des infractions incombe au président de l’association, ce qui n’exclut toutefois ni la responsabilité possible de l’association en tant que personne morale, ni le cumul de responsabilités entre l’association personne morale et les personnes physiques auteurs ou complices des mêmes infractions."

* "Les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont, soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer."

* "Ainsi, en application de ces dispositions, si les personnes morales sont responsables pénalement de toute faute non intentionnelle de leurs organes ou représentants ayant entraîné une atteinte à l’intégrité physique constitutive du délit de blessures involontaires, les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, ne seront responsables pénalement que dans la mesure ou il pourra être établi qu’elles ont :

- soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement,

- soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer."

Mais non, tout va bien à L’ISL et le C.A. travaille dans le bon sens. C’est ce que me dira par mail, le 18 juin 2014, Francis Deplancke, trésorier de l’école et Directeur Général des Relations extérieures et des financements de l’Université Catholique. Tout en niant, bien sur, le harcèlement que je continuais à subir suite à la découverte du détournement de la subvention Conseil Régional vers, entre autres, l’emploi illégal de Bernard Hanicotte.

Thérèse Lebrun et Olivier Tranchant ont choisi de ne pas suivre le Droit du Travail mais ils ont aussi choisi de ne pas suivre les statuts de l’Université Catholique de Lille qu’ils ont signés de leur propre main.
Ces statuts ne laissent aucuns doutes sur les valeurs de cette institution, nous pouvons y lire dans le préambule : *"les membres de l’Université mettent la personne humaine au centre de toutes leurs préoccupations"..."ils affirment le caractère unique de chaque personne qui est appelée à être debout, libre, responsable et solidaire, dans ses dimensions physiques, intellectuelles, affectives et spirituelles. Dans l’espérance, ils croient à la capacité de progrès de progrès de toute personne comme de toute société, et il refusent la fatalité de l’échec et de l’exclusion."* [Lien vers les statuts de la FUPL](http://issuu.com/osere/docs/statuts_fupl).
Ça laisse sans voix... Nous savons tous ce qu’il en retourne de l’emploi de ces termes dans un contexte où la dignité et l’humanité sont bafouées.

C’est dans ce contexte que mon collègue et moi même avons voulu rencontrer Pierre de Saintignon le Vice-Président du Conseil Régional. Il nous paraissait logique de le rencontrer du fait de sa responsabilité d’élu chargé entre autres de la Formation Initiale et donc de la distribution et du contrôle de la subvention publique ( 1.6 million d’euros/an alloué à l’ISL). Pierre de Saintignon connait très bien les risques sociaux, il a d’ailleurs écrit [un rapport sur la Médecine du travail](http://www2.emergences.fr/blog/wp-content/uploads/2007/12/rapport-igas-bilan-medecine-du-travail.pdf) lorsqu’il était membre de l’IGAS (Inspection Générale des Affaires Sociales) en 2007. Mais plus que cela, Pierre De Saintignon, lors d’un discours de campagne électorale de 2010, a promis que le Conseil Régional allait prendre la compétence de Santé au Travail afin de l’améliorer. Il ira même jusqu’à parler de **Santé Mentale et MORALE au Travail**.(Début du discours à 2mn28).


La santé au travail - Pierre de Saintignon par laregionnpdcquonaime

C’est donc avec notre sac à dos chargé que nous avons rencontré Pierre De Saintignon au Conseil Régional. Nous avions aussi compris pourquoi ce silence alors même que la presse locale avait relayé une bonne partie des dysfonctionnements de cette noble école de l’Université Catholique de Lille.

**Mise à jour du 03/08/2015** :

Réponse à la question d’un salarié sensibilisé par cette affaire :
J’ai reçu des mains de mon employeur certains documents qu’après la menace de saisir l’Inspection du Travail pour entrave à l’exercice de représentant du personnel (délit pénal [Article L2328-1 du Code du Travail](http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000006902128&dateTexte=20150803)) et non respect de l’article 10 de la Convention Collective 1966 ([Lien](http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?cidTexte=KALITEXT000022192697&idSectionTA=KALISCTA000005754911&idConvention=KALICONT000005635407&dateTexte=29990101)) qui donne aux délégués du personnel des prérogatives d’ordre professionnel et économique. Ce qui en fait un atout pour palier à l’absence de Comité d’Entreprise. A cela, s’ajoute le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) pour tout ce qui concerne la Santé Mentale et les conditions de travail.

**Mise à jour du 4/08/2015**

Pour répondre à la remarque d’un "profane" qui me dit ne rien comprendre entre la "Catho", la FUPL, l’ICL, l’Université Catholique de Lille et l’ISL :
L’ISL (Institut Social de Lille) est membre de la FUPL (Fédération universitaire et polytechnique de Lille) tout comme l’ICL (Institut Catholique de Lille) qui en est le fondateur.
Lorsque l’on parle d’Université Catholique de Lille, il s’agit en réalité de la FUPL communément appelé la Catho.
Les autres écoles membres de la FUPL ont toutes été créées par l’ICL, d’où la présence des dirigeants (membre de la présidence) de la FUPL dans tous les conseils d’administration.
Le président-recteur de l’ICL est de facto président de la FUPL.
Voici un organigramme de l’Université Catholique de Lille (FUPL donc...) : [Lien vers le téléchargement de l’organigramme de l’Université Catholique de Lille](http://www.univ-catholille.fr/documents/Liste-directeurs-doyens-18-juillet-2014.pdf)

Si vous voulez approfondir le sujet, vous pouvez lire le [Rapport d’Evaluation de l’ICL fait par l’AERES (Agence d’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur](https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=3&ved=0CC4QFjACahUKEwiC2MjquI_HAhVDNxQKHT57A0g&url=http%3A%2F%2Fwww.aeres-evaluation.fr%2Fcontent%2Fdownload%2F23934%2F367958%2Ffile%2FAeres-S1-ICL.pdf&ei=FbLAVcL5BMPuUL72jcAE&usg=AFQjCNHeTmA5MSZedd89_b9_E33Et-Xluw&bvm=bv.99261572,d.d24&cad=rja). Il est intéressant à plusieurs niveaux.

**Mise à jour du 5/08/2015** :

Ajout d’un paragraphe sur les statuts de la FUPL et plus particulièrement la partie humaniste qui fait office de préambule.

**Mise à jour du 7/08/2015** : Ajout de précisions sur le droit d’alerte.

{#TITRE,#URL_ARTICLE,#INTRODUCTION}